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Marques déposées par DC&BV
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Château Toulouse-Lautrec
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Toulouse-Lautrec
DC&BV

Numéro de dépôt :
4540083
Date de dépôt :
03/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2029
Château Toulouse-Lautrec de DC&BV

Présentation de la marque Château Toulouse-Lautrec

Déposée par voie électronique le 3 avril 2019 par DC&BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Toulouse-Lautrec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est DC&BV domicilié(e) 21 rue de Marignan - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARRAKIS, Monsieur Olivier Hugot domicilié(e) 5 rue du Chevalier de Saint-George - 75008 - Paris - France.

La marque Château Toulouse-Lautrec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Toulouse-Lautrec arrivera à expiration en date du 3 avril 2029.

DC&BV a également déposé les autres marques suivantes : 5eme Essence , MONBELAC , Monbélac , 6th Element , 6th SCENSE , 6TH SCENSE


DC&BV - 21 rue de Marignan - 75008 - Paris - France


ARRAKIS, Monsieur Olivier Hugot - 5 rue du Chevalier de Saint-George - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Inscription le 5 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°796860 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-05

Gelées ; confitures ; compotes ; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; Huiles et graisses comestibles ;

Miel ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie).